Règlement intérieure

ARTICLE 1 : Adhésion 
 
Pour devenir membre de l’association, l’acquittement d’une cotisation annuelle est obligatoire. 
La cotisation se décompose en deux parties : 
1/ L’adhésion. 
2/ Le paiement des cours. 
 
L’adhésion reste obligatoire, elle comprend l’accès à la salle, l’affiliation à la FFSD et une assurance 
pendant les cours. 
L’adhérent devra fournir au moment de son inscription un Certificat Médical de moins de 3 mois pour 
pouvoir bénéficier de l’assurance incluse. A défaut l’adhérent perdra le bénéfice de cette assurance. 
 
Les montants de l’adhésion et des cours sont fixés annuellement par l'assemblée générale sur proposition du 
conseil d'administration ou, à défaut, par les membres de son bureau. 
 
Le tarif couple est justifié pour : 
Les couples légitimes (en droit civil) qui dansent dans un même cours ou non. 
Deux personnes (homme+femme) s’inscrivant ensemble à un même cours. 
Toute autre situation pourra se voir refusée. 
 
La cotisation annuelle est due dès le premier cours suivant les 2 journées de découverte qui permettent le 
positionnement de chacun dans les différents niveaux proposés. 
 
L'adhérent n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai d'un mois à compter de la date d'exigibilité, 
pourra être d’office considéré comme démissionnaire. 
 
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé par un membre un 
remboursement de cotisation en cas de démission ou d'exclusion de celui-ci. 
 
 
ARTICLE 2 : Conditions Générales 
 
Toute personne peut demander à faire partie de l'association et pour cela il remplira dûment et lisiblement à 
cet effet un bulletin d’adhésion. 
 
Cette demande doit être acceptée par le bureau à la majorité des voix, et, à défaut de réponse dans le mois 
suivant le dépôt du bulletin d'adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée. 
 
Un fichier membre, strictement confidentielle, servira, après adhésion, à compléter deux tableaux, 1 avec les 
Noms, Prénoms, adresses, dates de naissances, coordonnées téléphonique et les courriers électronique pour 
les besoins internes uniquement, et 1 destiné à la FFSD (Noms, Prénoms, Dates de naissance, sexe) pour 
l’affiliation. 
 
Hormis lors des assemblées, aucune suggestion, requête, ou problème ne sera pris en compte s’il ne l’est pas 
explicitement exprimé par écrit (lettre ou mail) et remis au bureau de l’Association. 
 
Le bulletin d’inscription vaut, à sa signature, pour acceptation sans restriction du règlement intérieur. 
Il autorise, implicitement l’association à filmer et à photographier les membres pendant toute activité de l’association 
uniquement à des fins purement interne, sans aucun but commercial. 


ARTICLE 3 : Motifs d’exclusion
 
Conformément à l'article 6 des statuts de notre association, un membre peut être exclu pour les motifs 
suivants : 
 
- comportement dangereux, 
- comportement déplacé et propos diffamatoires, 
- agressivité ou violence, 
- harcèlement, 
- comportement non conforme avec l'éthique de l'association, 
- non respect des statuts et du règlement intérieur. 
 
Cette exclusion doit être prononcée par le bureau qui convoquera l'adhérent pour entendre ses explications. 
 
La décision sera prise à la majorité de voix et notifiée par courrier recommandé à l'adhérent. 
 
ARTICLE 4 : Engagement 
 
Toute inscription à une activité vous engage moralement, aussi, par respect pour le responsable de l'activité 
et les autres adhérents, mais aussi par simple politesse. 
Il est demandé à toute personne inscrite à une activité et ne pouvant, ou ne voulant s'y rende, de prévenir le 
responsable. 
 
ARTICLE 5 : Activités 
 
Toute activité (repas, sorties et stages) sera affichée à la salle et sur le site de l’association, un courrier 
électronique sera envoyé pour les adhérents ayant une adresse électronique. 
 
Lorsque le prix d'une activité (sorties ou stages) est connue à l'avance le montant de cette activité devra être 
versée à l'inscription, au responsable de l'activité. 
 
Les chèques ne seront évidement encaissés qu’après le déroulement de l’activité. 
Si néanmoins l’activité devait être annulée, toutes sommes perçues seraient restituées. 
 
ARTICLE 6 : Ratifications– Modifications 
 
Le règlement intérieur sera présenté et ratifié par l'Assemblée Générale. Il pourra être modifié sur 
proposition du bureau et ratifié par la prochaine Assemblée Générale ou Assemblée Extraordinaire. 
 
Un exemplaire du présent règlement intérieur sera remis à chaque adhérent et mis sur le site de l’association. 
 
ARTICLE 7 : Aide à un autre cours 
 
Il se peut que certains cours se voient pénalisés par une disproportion entre le nombre d’hommes et de 
femmes le pratiquant. 
La venue de personnes de niveau supérieur pour combler ce besoin serait des plus salutaires. 
MAIS : Ce n’est qu’à la demande d’un professeur et après acceptation du bureau, qu’un membre pourra 
assister gratuitement à un cours d’un niveau inférieur à ses capacités. 
 
 
 Le Président L’Adhérent 
ce site a été créé sur www.quomodo.com